Soumissio
№ AP-2026-2351-011-AOP · ocds-ec9k95-20170675

Acquisition d'atomiseurs de poivre de Cayenne

Approvisionnement (biens) Avis d’appel d’offres
Donneur d'ouvrage
Sûreté du Québec
Statut
active
Ouverture
15 sept. 2026
Clôture
15 oct. 2026 (30 jours)

Description

La Sûreté du Québec souhaite par le présent appel d’offres, faire l’acquisition d’une quantité approximative de 10 500 atomiseurs de poivre de Cayenne de format MK-3 (lot 1) ainsi que 438 atomiseurs de poivre de Cayenne MK-9 jet liquide CS (Opération) et 900 MK-9 jet liquide Inerte (Formation) (lot 2)

À titre informatif, voici les quantités estimées par la Sûreté du Québec :

 

Lot 1 – Atomiseurs de poivre de Cayenne de format MK-3

·       Année 1 : 3 500 atomiseurs de poivre de Cayenne de format MK-3;

·       Année 2 : 3 500 atomiseurs de poivre de Cayenne de format MK-3;

·       Année 3 : 3 500 atomiseurs de poivre de Cayenne de format MK-3.

 

 

Lot 2 – Atomiseurs de poivre de Cayenne MK-9 jet liquide CS (Opération) et inerte (formation)

·       Année 1 : 108 atomiseurs de poivre de Cayenne MK-9 jet liquide CS;

                                             300 atomiseurs de poivre de Cayenne MK-9 jet liquide inerte.

 

·       Année 2 : 108 atomiseurs de poivre de Cayenne MK-9 jet liquide CS;

                                             300 atomiseurs de poivre de Cayenne MK-9 jet liquide inerte.

 

·       Année 3 : 222 atomiseurs de poivre de Cayenne MK-9 jet liquide CS;

                                             300 atomiseurs de poivre de Cayenne MK-9 jet liquide inerte.

 


Les quantités estimées ne servent qu’au calcul de la plus basse soumission conforme et ne constituent nullement une forme d’engagement de la part de l’organisme public.


 


Les fournisseurs peuvent soumissionner pour un ou pour plusieurs lot(s) visés par cet appel d’offres. Ils doivent présenter un seul dossier pouvant contenir un ou plusieurs formulaire(s) « Soumission » complété(s) correspondant au(x) lot(s) soumissionné(s). 


Conditions

Conditions d’admissibilité (3)
  • L’organisme public se réserve le droit de rejeter la soumission d’un soumissionnaire qui, dans les deux (2) années précédant l’ouverture des soumissions, a:
    • Fait l’objet d’une évaluation de rendement insatisfaisant de la part de l’organisme public;
    • Omis de donner suite à une soumission ou un contrat; ou
    • Fait l’objet d’une résiliation de contrat en raison de son défaut d’en respecter les conditions.
  • L’offre doit être présentée par un fournisseur ayant un établissement au Québec ou dans un des territoires visés par les accords applicables.
  • Le fournisseur doit déposer avec sa soumission une attestation valide délivrée par Revenu Québec relative à ses obligations fiscales.
Autres conditions (2)
  • Autres conditions

    Voir les documents d'appel d'offres.

  • Conditions de conformité

    Voir les documents d'appel d'offres.

Documents officiels (7)

  • Devis
    Regie - AP-2026-2351-011-AOP
    Français · 38 p. · 8 1/2 x 11 po.
  • Devis
    Formulaire de soumission - AP-2026-2351-011-AOP
    Français · 44 p. · 8 1/2 x 11 po.
  • Devis
    Contrat - AP-2026-2351-011-AOP
    Français · 34 p. · 8 1/2 x 11 po.
  • Devis
    Clauses administratives - Poivre de cayenne MK-3, MK-9_2026
    Français · 6 p. · 8 1/2 x 14 po.
  • Devis
    DEVIS- Description des besoins
    Français · 4 p. · 8 1/2 x 11 po.
  • Devis
    SQ-Armement 013 - Atomiseur poivre de Cayenne (opération)
    Français · 6 p. · 8 1/2 x 14 po.
  • Devis
    SQ-Armement 040 - Atomiseur poivre de Cayenne MK-9 (CS et inerte)
    Français · 6 p. · 8 1/2 x 14 po.

Téléchargement via SEAO (compte gratuit requis) — ouvrir l'avis.

Codes UNSPSC

4615160046180000

Donneur d'ouvrage

Sûreté du Québec
1703, Rue Parthenais UO 3260 Bureau de la gestion contractuelle Montréal QC CAN H2K0C7
Contact responsable
Voir l'AO sur le SEAO →

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