Déneigement - Régionalisé Charlevoix
- Donneur d'ouvrage
- Santé Québec Capitale-Nationale – Universitaire
- Statut
- active
- Ouverture
- 28 août 2026
- Clôture
- 22 sept. 2026 (24 jours)
Description
~~ Santé Québec Capitale Nationale – Universitaire Projet :______________________________________________________________________
Appel d’offres régionalisé pour le déneigement Charlevoix
Projet : 26-7677 Déneigement CIUSSSCN- Charlevoix ______________________________________________________________________
Appel d’offres public pour le déneigement
Le Chargé de projet est : Désiré-Hermann Ohui
AOP Régionalisé :
Santé Québec Capitale-Nationale – Universitaire lance un appel d’offres strictement réservé aux entreprises établies dans la région de Charlevoix, sans exception. Ce processus vise l’adjudication d’un contrat de service pour des travaux de déneigement et de déglaçage valable pour une période ferme de sept (7) mois, soit du 06 octobre 2026 au 15 mai 2027, et UN (01) option de renouvellement pour une même période en 2027-2028.
Le PRESTATAIRE DE SERVICES doit établir des prix unitaires pour l’ensemble des travaux requis pour toutes les installations d’un même lot, c’est-à-dire ceux décrits à l’article 3.1. et précisés à l’Annexe 5. Il doit également inscrire des prix unitaires par transport de neige selon le type de camion pour tout transport de neige excédentaire et non prévu à cette même annexe. Ces prix unitaires sont fermes pour chacune des années du contrat.
1.1- Allotissement
Le PRESTATAIRE DE SERVICES peut présenter une soumission pour l’un ou l’autre de UN (01) lots ou pour la totalité des lots selon sa capacité opérationnelle. Il doit toutefois établir un prix pour toutes les installations d’un même lot ainsi que pour les DEUX (02) années du contrat (voir l’Annexe 3 pour le bordereau de prix) en tenant compte des indications de l’Annexe 5.
Chaque lot est traité de façon individuelle et fait l’objet d’un contrat. Les contrats sont adjugés au plus bas soumissionnaire conforme par lot.
Ø Lot 1 - St-Hilarion
La liste des installations et les coordonnées des chefs de service pour chaque lot se retrouvent à l'Annexe 1.
Les documents d’appel d’offres ne peuvent être obtenus que par l’intermédiaire
du système électronique d’appel d’offres SE@O au www.seao.ca ou au 514-856-6600
pour les résidents de la région de Montréal et au numéro sans frais
1-866-669-7326 pour les résidents de l’extérieur.
Toute question concernant le présent appel d’offres doit être soumise, PAR
ÉCRIT, avant la date et l’heure limites de la réception des soumissions le 22
septembre 2026 à 14h , à madame Ismahane Miladi, spécialiste en procédés
administratifs, à l’adresse courriel suivante : [email protected].
Santé Québec Capitale Nationale – Universitaire
ne s’engage pas à accepter l’une ou l’autre des offres reçues.
Les travaux de déneigement et de déglaçage doivent être effectués sur une base régulière, selon les précipitations de neige ou de pluie, du 6 octobre au 15 mai de chaque année du contrat en évitant toute accumulation de neige supérieure à cinq (5) centimètres.
Réception des soumissions
Les documents d’appel d’offres ne peuvent être obtenus que par l’intermédiaire du système électronique d’appel d’offres SEAO au www.seao.ca ou au 514-856-6600 pour les résidents de la région de Montréal et au numéro sans frais 1-866-669-7326 pour les résidents de l’extérieur.
Ouverture des soumissions
L’ORGANISME PUBLIC procèdera à une ouverture des Soumissions en présentiel ou via TEAM le 16 septembre 2026 à 14h30.
Date de dépôt des plaintes (DDP) :
La date limite de dépôt des plaintes (DDP) à l’Organisme public est le 3 septembre 2026
Le code conduite : https://www.ciusss-capitalenationale.gouv.qc.ca/sites/d8/files/docs/Aproposdenous/PO-62-Code_conduite_fournisseurs.pdf
Renseignement
Toute question concernant le présent appel d’offres doit être soumise, PAR ÉCRIT, avant la date et l’heure limites de la réception des soumissions, à monsieur François Martineau, à l’adresse courriel suivante : [email protected]
Pour toute demande d'information ou d'interprétation en regard des présents documents, le gestionnaire de projet oblige le soumissionnaire à s'adresser exclusivement aux représentants ci-haut mentionnés et à nulle autre personne à moins d'indication contraire de ce représentant.
Le Gestionnaire de projet se réserve la possibilité de ne pas considérer une demande de précision formulée par un soumissionnaire si cette demande lui est transmise en au moins de 5 jours ouvrables avant la date et l’heure limites fixées pour la réception des soumissions.
Réserve
LE CIUSSS DE LA CAPITALE-NATIONALE ne s’engage pas à accepter l’une ou l’autre des offres reçues.
Conditions
Conditions d’admissibilité (4)
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Le fournisseur ne doit pas être une personne qui a participé à la réalisation du contrat portant sur ni être une entreprise contrôlée directement ou indirectement par une telle personne.Le fournisseur ne doit pas être une personne qui a participé à la réalisation du contrat portant sur ni être une entreprise contrôlée directement ou indirectement par une telle personne.
-
L’organisme public se réserve le droit de rejeter la soumission d’un soumissionnaire qui, dans les deux (2) années précédant l’ouverture des soumissions, a:
- Fait l’objet d’une évaluation de rendement insatisfaisant de la part de l’organisme public;
- Omis de donner suite à une soumission ou un contrat; ou
- Fait l’objet d’une résiliation de contrat en raison de son défaut d’en respecter les conditions.
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L’offre doit être présentée par un fournisseur ayant un établissement au Québec.
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Le fournisseur doit déposer avec sa soumission une attestation valide délivrée par Revenu Québec relative à ses obligations fiscales.
Documents officiels (9)
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Devis
26-7677 Annexe 1.0 - Liste des installationsFrançais · 1 p. · 8 1/2 x 11 po.
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Devis
26-7776 Annexe 2 liste des équipementsFrançais · 3 p. · 8 1/2 x 11 po.
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Bordereau numérique
26-7677 Annexe 3.0 – Bordereau de prixFrançais · 4 p.
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Devis
26-7677 Annexe 4 expérience du prestataireFrançais · 3 p. · 8 1/2 x 11 po.
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Plan
26-7677 Annexe 5.0 - Plans et informations techniques déneigementFrançais · 1 p. · 8 1/2 x 11 po.
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Devis
26-7677 Devis techniqueFrançais · 26 p. · 8 1/2 x 11 po.
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Devis
26-7677 ContratFrançais · 36 p. · 8 1/2 x 11 po.
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Devis
26-7677 Formulaire de soumissionFrançais · 21 p. · 8 1/2 x 11 po.
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Devis
26-7677 RegieFrançais · 35 p. · 8 1/2 x 11 po.
Téléchargement via SEAO (compte gratuit requis) — ouvrir l'avis.
Codes UNSPSC
Donneur d'ouvrage
Santé Québec Capitale-Nationale – Universitaire2915, avenue du Bourg-Royal Québec QC CAN G1C3S2
- Ismahane Miladi · [email protected] · 4186615666 #14114
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