№ 6000040642
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ocds-ec9k95-20151648
Acquisition de divers pièces autobus
Approvisionnement (biens)
Contrat de gré à gré
—
- Donneur d'ouvrage
- Société de transport de Montréal
- Statut
- complete
- Ouverture
- 9 juin 2026
- Clôture
- —
- Soumissionnaires
- 1
Justification du mode d'attribution
Article9 - Contrat dont le montant est supérieur à 25 000$, mais inférieur au seuil d’appel d’offres public, en vertu de règles particulières prévues au RGC
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9 - Contrat dont le montant est supérieur à 25 000$, mais inférieur au seuil d’appel d’offres public, en vertu de règles particulières prévues au RGC
Description
L'article 9 de la Loi sur les contrats des organismes municipaux (RLRQ C-65.01) permet l'attribution d'un tel contrat de gré à gré.
Garantie de soumission
Information supplémentaire
Contrat conclu de gré à gré sur demande de prix sous le seuil d'un appel d'offre publique.
Soumissionnaires (1)
- Prevost, une division du Groupe Volvo Canada Inc. · FO-1164894470
Codes UNSPSC
25101502
Historique (1)
-
9 juin 2026contractcontract — Acquisition de divers pièces autobus
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